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DECRYPTAGE REGLEMENTAIRE

Au coeur de l'AMM

Une série d'articles pour mieux comprendre comment sont évalués les produits et d'où viennent les mesures de gestion à appliquer sur le terrain.

Protéger et renforcer les cultures : le point sur les différents types de produits et règlements associés

Biostimulants, Produits phytosanitaires, Produits de biocontrôle, Produits utilisables en agriculture biologique … Plusieurs outils sont mobilisables pour soutenir des productions en qualité et en quantité.

Faisons le point sur ces différents outils et les règlements qui leur sont associés.

Les différents types de produits phytosanitaires

Qu’est-ce qui est évalué pour qu’un produit phytosanitaire soit autorisé ?

Pour qu’un produit phytosanitaire soit mis sur le marché et utilisé en France, il faut qu’il ait une AMM (autorisation de mise sur le marché) délivrée par les autorités suite à une évaluation des risques.

Mais qu'il y a-t-il derrière ces mots ? Qu’est ce qui est évalué pour délivrer une autorisation ? Et que se passe- t-il après ?

Evaluation_des_risques_phyto

Qu'il y a-t-il derrière le classement des produits ?

Le classement des produits phytosanitaires suscite de nombreuses interrogations. Mais d’où vient-il ? Qui le décide ? Quelles études permettent de l’établir ? Et quelles en sont les conséquences ? 

Article Classements produits phytos

Comment les DSPPR (Distances de Sécurité Personnes Présentes et Résidents) sont-elles fixées ?

Leur but est simple : assurer la sécurité des riverains (résidents et personnes présentes) lors et après les traitements. Comment sont-elles fixées ?

DSPPR_Produit_Phyto

Comment sont fixées les largeurs des ZNT aquatiques et des DVP ?

Tous les produits phytosanitaires ont, dans leur décision d’homologation, une ZNT (Zone Non Traitée) aquatique, c’est-à-dire une zone qui ne doit pas être traitée lorsque la parcelle est à proximité de cours d’eaux (définis par arrêtés préfectoraux). Certains produits ont également une largeur de DVP (Dispositif Végétalisé Permanent).

Mais d’où viennent ces distances, à quoi servent-elles et pourquoi est-il important de les respecter ? 

ZNT Aquatique et DVP produits phytosanitaires

Et si on parlait des résidus dans les denrées ?

La présence de résidus de produits phytosanitaires dans les denrées alimentaires fait l’objet de débats. Pourquoi les règlements n’interdisent-ils pas la consommation des denrées contenant des résidus (traces de produits phytosanitaires) ? 

Parce que plusieurs sas de sécurité sont appliqués pour conclure que la consommation est possible. Plus de détails dans cet article.

Résidus produits phytosanitaires

EPI, pourquoi et comment les utiliser ?

Les EPI (Equipements de Protections Individuels) ne sont en aucun cas une spécificité de l’agriculture et des produits phytosanitaires. Recommandés pour de nombreuses activités et obligatoires pour certains métiers, ils servent à protéger les professionnels face aux risques pour la santé ou la sécurité liés à certaines activités.

Comment la liste des EPI est-elle définie et comment les utiliser en pratique ?

EPI Equipements de protection individuelle
Classement SGH07(exclam); SGH09(pollut)